Une première invitation a un café n'est pas un comportement constitutif de harcèlement sexuel en soi.

En revanche, si l'invitation a déjà été déclinée et que la personne invitée a indiqué ne pas être intéressée à une rencontre en dehors du cadre professionnel, et que malgré les sollicitations se poursuivent, on pourra parler de harcèlement sexuel.

Et oui, les remarques sexistes du style: "elle est de mauvaise humeur, elle doit sûrement avoir ses règles", "vous avez des enfants? Comment comptez-vous assister aux réunions professionnelles tardives ou assurer une disponibilité suffisante pour votre poste?" sont également constitutives de harcèlement sexuel.

Le harcèlement sexiste peut être défini comme des actes de harcèlement sexuel (y compris des remarques sexistes) qui se répètent et durent et qui visent à exclure une personne en raison de son genre. C'est donc une forme de harcèlement moral en lien avec le genre. Les tribunaux ont tendance à subsumer le harcèlement sexiste sous la notion de harcèlement moral et la distinction a perdu de sa portée pratique.

Les remarques équivoques à propos de l'apparence physique de personnes au travail sont constitutives de harcèlement sexuel.

Il n'est pas opportun d'adopter soi-même une attitude qui relève du harcèlement "pour se défendre". Mieux vaut prendre contact avec une personne extérieure à l'équipe pour demander conseil.

Il arrive malheureusement fréquemment que les personnes qui subissent du harcèlement soient atteintes dans leur santé et que leur médecin décide de les mettre en arrêt maladie pour les préserver des attaques. Durant cet arrêt maladie, qui en premier lieu à les éloigner de la situation qui porte atteinte à leur santé, elles sont libres de s'adonner à toute activité qui ne soit pas incompatible avec la convalescence. C'est au médecin d'évaluer la situation et de décider. En cas de doutes, l'entreprise peut passer par la voie du médecin-conseil qui se prononcera.

Eh oui! Le harcèlement homosexuel est également protégé par la Loi fédérale (art. 5 al. 3 LEg).

La situation est confidentielle et en tant que conseillère en Ressources humaines, Janice doit éviter d'en parler même aux collègues qui ont la même fonction (en tout cas elle doit éviter de dévoiler l'identité de la personne lésée) pour protéger sa personnalité.  Les seules personnes qui doivent être informées sont celles qui devront gérer la situation, en l'occurrence le ou la supérieur.e hiérarchique de Monica, la personne de confiance.

Janice doit rassurer Monica sur la suite et sur le fait que sa demande sera traité avec sérieux, de manière compétente et confidentielle. Si à l'issue de la discussion Monica n'est pas rassurée, la situation risque de dégénérer (potentiel conflit, risque d'atteinte à la santé attesté par un arrêt maladie, etc.).

Janice a un rôle important.

Selon les principaux généraux, la personne qui allègue avoir subi un harcèlement psychologique doit le prouver (cf. art. 8 CC). Toutefois, vu son caractère sournois, il est difficile d’apporter une preuve stricte du harcèlement. C’est pourquoi le Tribunal fédéral admet un allégement du fardeau de la preuve en ce sens que celle-ci peut être apportée sur la base d’un simple faisceau d’indices convergents (cf. TF 4A_245/2009 du 6 avril 2010, c. 4.2). Ainsi, dans la mesure où les témoins directs de ce genre d’atteinte font souvent défaut, il n’est nullement insoutenable de tenir compte d’autres indices et notamment des déclarations des personnes auxquelles la victime s’est confiée (témoins indirects : médecin traitant, psychologue, amis, proches, cf. TF 1C_418/2008 du 27 mai 2009, c. 2.2.4 ; TF 4P.214/2006 du 19 décembre 2006, c. 2.2). Par ailleurs, il n’est pas admissible d’écarter d’emblée les témoignages d’autres employés ayant également été victimes de comportements hostiles et qui éprouvent du ressentiment à l’égard de l’auteur de ceux-ci.